Tél : 04 94 47 96 53 - Fax
04 94 47 95 06
Prix : Les prix indiqués en euros sont réputés nets. Ils sont
modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles
seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Le prix est
payable en totalité et en un seul
versement à la commande. La TVA applicable est de 19,6 % pour tous les produits. Pour
toute expédition dans les DOM
TOM et hors UE les éventuels frais de douanes, d’envoi ou taxes locales restent à la
charge du destinataire.
Paiement : Vous disposez de deux moyens de paiement, offrant un maximum de garanties
de sécurité :
1. Par carte bancaire ou privative (Carte Bleue, carte Visa,
Eurocard/ Mastercard), en indiquant directement dans la zone
prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL)
2. Par chèque, votre commande vous sera expédiée dès réception de
votre courrier.
Le code de la consommation offre au consommateur un droit de rétractation pendant une durée de 7 jours lors d'un achat en ligne lui permettant d'obtenir le remboursement ou l'échange du produit. Cependant l'article L.121-20-4 prévoit que les prestations de loisirs qui doivent être fournies à une date ou selon une périodicité déterminée ne rentrent pas dans le champ de ce droit de rétractation.
Dans les cas où ZIG-ZAG serait amené à annuler une journée de stage ou en partie et pour quelques raisons que ce soit : conditions météorologiques défavorables, véhicule endommagé, conditions de sécurité circuit non assurées ou cas de force majeur…, ZIG-ZAG pourra à son choix, soit proposer un remboursement des prestations non consommées, soit fournir d’autres dates de stages en remplacement. Les éventuels frais de déplacement et d’hébergement entraînés par l’annulation ou le report ne seront en aucun cas pris en charge par ZIG-ZAG.
En cas de désistement de la part d’un client intervenant plus de 29 jours avant la date du stage, ZIG-ZAG remboursera les sommes versées moins un forfait représentant 5% du prix des prestations réservées. Si le désistement du client intervient moins de 30 jours avant la date du stage, ZIG-ZAG conservera intégralement la somme versé à titre de pénalité contractuelle. Cette pénalité peut cependant être réduite de 50% et les sommes versées partiellement remboursées, si ZIGZAG parvient à revendre la place de stage objet du désistement. Quel que soit le mode de communication écrite utilisée, c’est la date de réception par ZIG-ZAG de l’annulation ou du désistement qui sera prise en compte.
Chaque stagiaire doit être en mesure de prouver sa capacité à conduire une automobile et remplir les conditions suivantes : Être titulaire du permis B, être en bonne santé et posséder une acuité visuelle requise pour la conduite, N’être sous aucune influence d’aucun traitement médicamenteux, de drogue ou d’alcool, ne pas subir de traitement médical qui rendrait la pratique de la conduite automobile dangereuse.
- Le jour du stage, l’heure de convocation en nos locaux doit être
impérativement respectée car elle conditionne le bon déroulement et les conditions de sécurité
de l’ensemble du stage. En cas de retard, ZIG-ZAG peut, selon le cas et
unilatéralement, décider : soit de modifier et réduire la prestation due au client, soit d’annuler
totalement le stage souscrit.
Dans un cas comme dans l’autre, ZIG-ZAG ne sera tenu à un quelconque remboursement ou dédommagement.
- Pour des raisons évidentes de sécurité, tout stagiaire ne se conformant pas aux injonctions des
moniteurs ou de l’encadrement du
stage et ne respectant pas les bonnes pratiques de pilotage et/ou règles de sécurité qui sont
clairement expliquées lors des
« briefing » et rappelées lors des exercices pratiques, peut-être exclu du stage, sur décision
unilatérale du directeur de stage.
Cette exclusion ne donnera lieu à aucun dédommagement. L’intégralité du prix du stage étant
définitivement acquis à ZIGZAG
à titre d’indemnité conventionnelle.
- Afin de garantir à nos clients de parfaites conditions de sécurité et de convivialité, il
nous est impossible d’accepter plus
de 3 accompagnateurs par stagiaire. Le nombre de places étant strictement limité, il est
indispensable de réserver le forfait
de chaque accompagnant en même temps que le stage.
- La sté ZIG-ZAG est assurée auprès de la Cie GRAS SAVOYE 59 rue de l’abondance à Lyon par un contrat « multirisque professionnelle » avec notamment les garanties suivantes : RC professionnelle en tant qu’école de pilotage et organisateur de stages sur différents circuits prévoyant un plafond de 6 000 000€ par sinistre ; RC Circulation des véhicules « Ecole » y compris RC personnelle des utilisateurs des véhicules ; Individuelle accident des conducteurs des véhicules assurés (capital garanti : 31 000€ en décès – 31 000€ en incapacité permanente avec franchise relative de 10%).
- La participation à un stage implique, de la part du donneur d’ordre comme de la part du stagiaire, l’acceptation de ces montants et le renoncement irrévocable à la recherche de responsabilité de ZIG-ZAG au-delà des garanties souscrites. Nous n’exigeons pas le dépôt, par chaque stagiaire d’une caution garantissant le paiement des éventuels dégâts pouvant être occasionnés aux monoplaces, mais en cas de sinistre, compte tenu du prix élevé de nos monoplaces, une franchise, jusqu’à concurrence de 3 000€HT par voiture sinistrée, est à la charge du client ayant réservé le stage du pilote impliqué.
Tout litige concernant l’application ou l’interprétation des présentes, même en cas de recours en garantie ou de pluralité des défendeurs, sera de la compétence exclusive des juridictions dont dépend le siège de la sté ZIG-ZAG. Il est clairement entendu que les conditions générales de vente stipulées ci-dessus sont des conditions essentielles au contrat, reflétant la volonté des parties.
La s.a.r.l ZIG-ZAG pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.